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(Re) vivez la séance du Conseil Municipal – Mardi 25 avril

(Re) vivez la dernière séance du Conseil Municipal du mardi 25 avril 2023, à 18 H 30. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle et retransmise en direct sur notre page Facebook  » Ville de La Turbie « .

Ordre du Jour :

AffaireObjetRapporteur
N° 01Attribution d’une subvention à l’Association d’Entraide de la Médaille Militaire – 40ème sectionM. B. TAPIERO
N° 02Attribution d’une subvention à l’Association de Recherches archéologiques et Historiques de La Turbie et de ses anciens territoires (IRAHTA)M. B. TAPIERO
N° 03Modification du tableau des effectifsM. J.J. RAFFAELE
N° 04Modification du tableau des emplois saisonniersM. J.J. RAFFAELE
N° 05Modification du règlement intérieur du périscolaire et de la restauration scolaireMme L. CLOUPET
N° 06Piscine Municipale « Princesse Charlène de Monaco » : modalités de fonctionnement pour la saison 2023Mme L. CLOUPET
N° 07Piscine Municipale « Princesse Charlène de Monaco » : Convention de financement de projet avec la Fondation Princesse Charlène de Monaco et la Fédération Française de NatationMme L. CLOUPET
N° 08Admission en non-valeur des taxes d’urbanismeM. B. TAPIERO
N° 09Cession de deux terrains communaux en vue de la réalisation d’un projet dénommé « Sillet Village Coworkoffice & Coloft STORIA » – Promesse de venteM.B. TAPIERO
N° 10Modification des délais de la procédure de reprise des concessions en état d’abandonMme L. CLOUPET
N° 11Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCTM. J.J. RAFFAELE

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