La dernière séance du conseil municipal se tenait vendredi 28 juin, à 18h30 en salle du conseil. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles et retransmise en direct sur notre page Facebook.
Ordre du Jour :
Désignation du Secrétaire de séance : Madame Liliane CLOUPET
Approbation du PV de la séance du 7 mai 2024
Affaire | Objet | Rapporteur |
N° 1 | Approbation de la modification n°7 du PLU | Alexandre FREU |
N° 2 | Site de la Tête de Chien – Prorogation de la convention permettant de signer l’avenant à la promesse de vente avec l’EPF et la CARF | Jean-Jacques RAFFAELE |
N° 3 | Projet des zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune et périmètre d’intention des zones d’exclusion des ENR. | Alexandre FREU |
N° 4 | Conservatoire du Littoral – sollicitation d’intervention foncière | Alexandre FREU |
N° 5 | Décision modificative n°1 – budget communal | Bernard TAPIERO |
N° 6 | Dotation Cantonale 2024 | Jean-Jacques RAFFAELE |
N° 7 | Projet Solarisation – attribution du marché public et autorisation donnée au Maire de signer le contrat | Liliane CLOUPET |
N° 8 | Convention de Mécénat 2024 | Hélène GROUSELLE |
N° 9 | Adhésion de la Commune de La Turbie à la SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT | Jean-Jacques RAFFAELE |
N° 10 | Avenant à la DSP d’exploitation des Tennis Municipaux | Sandrine PENTA |
N° 11 | Contrat de concession – DSP d’exploitation des Tennis Municipaux | Bernard TAPIERO |
N° 12 | Conditions d’abonnement parking du Mont Bataille | Liliane CLOUPET |
N° 13 | Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGC | Jean-Jacques RAFFAELE |