Le prochain Conseil Municipal de La Turbie se tiendra le jeudi 3 Novembre 2022, à 18H30. Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle.
Séance retransmise en direct sur notre page Facebook officielle » Ville de La Turbie « .
Ordre du jour :
N° 1 Décision modificative n° 2
N° 2 Fixation et mode de gestion des amortissements au 1er Janvier 2023 – M57
N° 3 Biens de faibles valeurs – sortie de l’inventaire
N° 4 Institution du reversement obligatoire de la part communale de la taxe d’aménagement à la CARF
N° 5 Mise en œuvre du dispositif d’astreinte d’exploitation
N° 6 Personnel communal : montant de la prime de fin d’année – Exercice 2022
N° 7 Dérogations scolaires – frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire pour l’année 2021 – 2022
N° 8 Stationnement payant parking publics : Théodore de Banville, Mont Agel et Mont Bataille – révision de la tarification durant la période des fêtes de fin d’année 2022
N° 9 Acquisition de bien vacant et sans maître « LANTERI XX »
N° 10 Acquisition de bien vacant et sans maître « BIANCHERI Raoul »
N° 11 Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
