La séance du Conseil Municipal s’est tenue jeudi 23 mars 2023, à 18 H 30. Cette séance était ouverte au public et retransmise en direct sur notre page Facebook officielle » Ville de La Turbie « .
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Affaire Objet Rapporteur
N° 01 Vote du taux des impôts locaux pour 2023 M. J.J. RAFFAELE
N° 02 Approbation du Compte de Gestion 2022 dressé par M. J.J. RAFFAELE
Mme Christine CHAPUIS, Comptable Public
N° 03 Approbation du Compte Administratif 2022 dressé Mme L. CLOUPET
par M. Jean Jacques RAFFAELE, Ordonnateur
N° 04 Affectation des résultats de l’année 2022 M. B. TAPIERO
N° 05 Approbation du Budget Primitif – Exercice 2023 M. J.J. RAFFAELE
N° 06 Provision pour créances douteuses M. B. TAPIERO
N° 07 Participation complémentaire au Budget du SIVOM de Mme L. CLOUPET
Villefranche-sur-Mer
N° 08 Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale M. B. TAPIERO
N° 09 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association M. B. TAPIERO
des Commerçants et des Professionnels de La Turbie
N° 10 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association M. B. TAPIERO » La Luerna «
N° 11 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mme L. CLOUPET
des Parents d’Elèves de La Turbie (APE)
N° 12 Attribution d’une subvention de fonctionnement à Mme L. CLOUPET
l’association « Amicale des Sapeurs-Pompiers
Volontaires de La Turbie »
N° 13 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mme L. CLOUPET
Communale de Chasse de La Turbie
N° 14 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Mme L. CLOUPET
Coopérative du Groupe Scolaire Michel BALLAND
N° 15 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Chorale Mme L. CLOUPET
Saint Michel
N° 16 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Mme L. CLOUPET
Prévention Routière – Comité 06
N° 17 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Union des Mme L. CLOUPET
Parents d’élèves du Collège Jean Cocteau de Beaulieu-sur-Mer
N° 18 Attribution d’une subvention de fonctionnement à Mme S. PENTA
l’Association Départementale des Parents et Amis des Personnes
Handicapées Mentales des Alpes Maritimes (ADAPEI-AM)
N° 19 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mme S. PENTA
Sportive et Culturelle Turbiasque (ASCT)
N° 20 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mme S. PENTA
» Les Trek ‘Heureuses «
N° 21 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mme A. CHAMPION
» Ars Viva «
N° 22 Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité des M. J.J. RAFFAELE
Œuvres Sociales du Personnel de la Mairie de La Turbie
N° 23 Cession de biens communaux parcelles cadastrées section AD, M. B. TAPIERO
N° 26, 633 et 636 – Propriété dénommée « Petit Clos »
N° 24 Acte modificatif à l’état descriptif de division volumétrique de M. J.J. RAFFAELE
l’ensemble immobilier complexe dénommé Villa Augusta
N° 25 Trophée d’Auguste : Avenant n° 1 à la convention de partenariat Mme A. CHAMPION
pour la mise en valeur du site avec le Centre des Monuments
Nationaux
N° 26 Compte rendu des décisions prises au titre des délégations M. J.J. RAFFAELE
En vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
