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Conseil Municipal – jeudi 26 septembre 2024

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 26 septembre, à 18h00 en salle du conseil. Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles et retransmise en direct sur notre page Facebook.

Ordre du Jour :

Désignation du Secrétaire de séance : Madame Liliane CLOUPET

Approbation du PV de la séance du 28 Juin 2024

AffaireObjetRapporteur
N° 1Refonte du régime indemnitaire de la filière police municipaleMme Liliane CLOUPET
N°2Adhésion à l’agence 06M. le Maire
N°3Attribution du marché de la DSP tennisM. Bernard TAPIERO
N°4Approbation du principe prorogation du délai de présentation de l’avenant à la convention d’intervention foncière sur les sites de Detras Petit Clos-Tête de chien-Hector OttoM. Alexandre FREU
N°5Approbation du protocole d’accord entre la Commune et la société LOREMAGM. le Maire
N°6Validation du principe de signature d’un avenant de prorogation de la promesse de vente par la Commune de La Turbie à la SCI IMMOBILIERE DE LA MEDITERRANEEM. Alexandre FREU
N°7Approbation de la Convention Territoriale Globale II 2024-2028Mme Liliane CLOUPET
N°8Fond de concours CARFMme Liliane CLOUPET
N°9Approbation du rapport annuel d’activités CARF 2023Mme Sandrine PENTA
N°10Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets CARF 2023Mme Sandrine PENTA
N°11Convention cadre du CDG06 concernant les missions facultativesMme Liliane CLOUPET
N°12Modification du règlement périscolaireMme Liliane CLOUPET
N°13Admission en non-valeur des créances de faible montantM. Bernard TAPIERO
N°14Vente de bandes dessinéesAnnick CHAMPION
N°15Motion sur la protection du site du CrosM. le Maire
N°16Retrait des indemnités de fonctions à M. Valentin LOPEZM. le Maire
N° 17Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCM. le Maire