La dernière séance du conseil municipal se tenait jeudi 4 avril, à 18h30 en salle du conseil. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles et retransmise en direct sur notre page Facebook.
Pour (re)voir la séance, c’est ici : https://fb.watch/rjAT7DxXX_/

Ordre du Jour :

N° 1 Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Madame Christine CHAPUIS, Comptable Public B. TAPIERO

N° 2 Approbation du compte administratif 2023 dressé par Jean Jacques RAFFAELE ordonnateur L. CLOUPET

N° 3 Affectation des résultats 2023 B. TAPIERO

N° 4 Vote des taux des impôts locaux pour 2024 JJ. RAFFAELE

N° 5 Approbation du budget primitif – exercice 2024 B. TAPIERO

N° 6 Participation complémentaire au budget du SIVOM de Villefranche sur Mer L. CLOUPET

N° 7 Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale JJ. RAFFAELE

N° 8 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des parents d’élèves de la Turbie L. CLOUPET

N° 9 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive et culturelle turbiasque (ASCT) D. CANDELA

N° 10 Attribution d’une subvention de fonctionnement au comité des œuvres sociales de la mairie de la Turbie. L. CLOUPET

N° 11 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association la chorale Saint Michel A. CHAMPION

N° 12 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association les Amis du Trophée A. CHAMPION

N° 13 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association de chasse de la Turbie D. CANDELA

N° 14 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association le souvenir français JJ. RAFFAELE

N° 15 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association l’entraide militaire JJ. RAFFAELE

N° 16 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des parents d’élèves du collège de Beaulieu L. CLOUPET

N° 17 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des sapeurs-pompiers volontaires JJ. RAFFAELE

N° 18 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la coopérative du groupe scolaire Michel BALLAND L. CLOUPET

N° 19 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association les Treck’heureuses L. CLOUPET

N° 20 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APPELT JJ. RAFFAELE

N° 21 Tarif de la cantine scolaire – Révision des tranches applicables pour fixer les prix des repas de restauration scolaire à compter du 1er avril 2024 L. CLOUPET

N° 22 Modification des tranches des activités périscolaires L. CLOUPET

N° 23 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques Prévoyance des agents L. CLOUPET

N° 24 Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGC JJ. RAFFAELE