(Re) vivez la dernière séance du Conseil Municipal du mardi 25 avril 2023, à 18 H 30. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle et retransmise en direct sur notre page Facebook » Ville de La Turbie « .
Ordre du Jour :
Affaire | Objet | Rapporteur |
N° 01 | Attribution d’une subvention à l’Association d’Entraide de la Médaille Militaire – 40ème section | M. B. TAPIERO |
N° 02 | Attribution d’une subvention à l’Association de Recherches archéologiques et Historiques de La Turbie et de ses anciens territoires (IRAHTA) | M. B. TAPIERO |
N° 03 | Modification du tableau des effectifs | M. J.J. RAFFAELE |
N° 04 | Modification du tableau des emplois saisonniers | M. J.J. RAFFAELE |
N° 05 | Modification du règlement intérieur du périscolaire et de la restauration scolaire | Mme L. CLOUPET |
N° 06 | Piscine Municipale « Princesse Charlène de Monaco » : modalités de fonctionnement pour la saison 2023 | Mme L. CLOUPET |
N° 07 | Piscine Municipale « Princesse Charlène de Monaco » : Convention de financement de projet avec la Fondation Princesse Charlène de Monaco et la Fédération Française de Natation | Mme L. CLOUPET |
N° 08 | Admission en non-valeur des taxes d’urbanisme | M. B. TAPIERO |
N° 09 | Cession de deux terrains communaux en vue de la réalisation d’un projet dénommé « Sillet Village Coworkoffice & Coloft STORIA » – Promesse de vente | M.B. TAPIERO |
N° 10 | Modification des délais de la procédure de reprise des concessions en état d’abandon | Mme L. CLOUPET |
N° 11 | Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT | M. J.J. RAFFAELE |