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(Re) voir la séance du Conseil Municipal – Vendredi 28 juin 2024

La dernière séance du conseil municipal se tenait vendredi 28 juin, à 18h30 en salle du conseil. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles et retransmise en direct sur notre page Facebook.

Ordre du Jour :

Désignation du Secrétaire de séance : Madame Liliane CLOUPET

Approbation du PV de la séance du 7 mai 2024

AffaireObjetRapporteur
N° 1
Approbation de la modification n°7 du PLU
Alexandre FREU
N° 2Site de la Tête de Chien – Prorogation de la convention permettant de signer l’avenant à la promesse de vente avec l’EPF et la CARFJean-Jacques RAFFAELE
N° 3Projet des zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune et périmètre d’intention des zones d’exclusion des ENR.Alexandre FREU
N° 4Conservatoire du Littoral – sollicitation d’intervention foncièreAlexandre FREU
N° 5Décision modificative n°1 – budget communalBernard TAPIERO
N° 6Dotation Cantonale 2024Jean-Jacques RAFFAELE
N° 7Projet Solarisation – attribution du marché public et autorisation donnée au Maire de signer le contratLiliane CLOUPET
N° 8Convention de Mécénat 2024Hélène GROUSELLE
N° 9Adhésion de la Commune de La Turbie à la SPLA RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENTJean-Jacques RAFFAELE
N° 10Avenant à la DSP d’exploitation des Tennis MunicipauxSandrine PENTA
N° 11Contrat de concession – DSP d’exploitation des Tennis MunicipauxBernard TAPIERO
N° 12Conditions d’abonnement parking du Mont BatailleLiliane CLOUPET
N° 13Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCJean-Jacques RAFFAELE