La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le vendredi 8 décembre, à 18h30. Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle et retransmise en direct sur notre page Facebook officielle « Ville de La Turbie ».
Ordre du Jour :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 19 Octobre 2023
| Affaire | Objet |
| N° 1 | Décision modificative N°2 |
| N° 2 | Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024 |
| N° 3 | Dérogations scolaires : frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2022 – 2023 |
| N° 4 | Modification du tableau des effectifs |
| N° 5 | Validation du projet de solarisation des bâtiments communaux |
| N° 6 | Reprise de concessions en état d’abandon |
| N° 7 | Motion pour intégrer une maison de santé pluriprofessionnelle au cœur de notre commune |
| N° 8 | CARF – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement – exercice 2022 |
| N° 9 | CARF – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2022 |
| N° 10 | CARF – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2022 |
| N° 11 | CARF – rapport annuel d’activités de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – exercice 2022 |
| N° 12 | Demande d’octroi de la protection fonctionnelle au Maire de La Turbie |
| N° 13 | Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT |
